Qui peut bénéficier d’un temps partiel ?

Avez-vous traversé une longue pause dans le travail ? Peut-être à cause d’une maladie ou d’un accident ? La reprise de votre lieu de travail peut alors nécessiter un certain temps d’adaptation. Après tout, pour ce faire, vous pouvez bénéficier d’un retour thérapeutique à temps partiel. Il s’agit d’une solution préliminaire. Cela entraînera soit un rétablissement à temps plein, soit un autre résultat dont vous pourrez discuter avec votre employeur. C’est intéressé ? Dans cet article, vous en apprendrez plus sur le sujet.

Thérapeutique à temps partiel : quel est-il ?

Aussi parfois appelé « mi-temps thérapeutique », il vise à poursuivre une activité professionnelle à 20, 40, 60%… Quoi qu’il en soit, peu importe quand ce n’est pas 100%. Il s’agit d’une solution préliminaire. Enfin, si le temps plein ne semble plus possible, d’autres mesures seront proposées. Par exemple, l’adaptation des travaux peut être envisagée, Changement de poste ou reconnaissance du statut d’un travailleur handicapé. Cependant, si cela n’est pas possible, le temps partiel peut devenir permanent. La résiliation conventionnelle du contrat de travail n’est présentée qu’en dernier ressort.

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Termes de la mi-temps thérapeutique

Les retours à temps partiel sont recommandés dans deux cas :

– Votre médecin traitant est d’avis que vous ne pouvez pas immédiatement retourner au travail à temps plein. D’un autre côté, une reprise de l’activité aiderait à améliorer votre santé. — Vous devez subir une réadaptation ou une réadaptation professionnelle pour trouver un lieu qui soit compatible avec votre santé. Il est également possible de demander un changement thérapeutique à temps partiel après un retour à temps plein, si le travail est incompatible avec votre état de santé.

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Quelles sont les mesures à prendre ?

Votre médecin traitant prescrit initialement une période de récupération à temps partiel. Il déterminera pour des raisons thérapeutiques. Après cela, vous devez envoyer les flux 1 et 2 de cette recette à votre compagnie d’assurance maladie. Votre employeur doit recevoir le volet 3.

La répartition des heures de travail et la rémunération versée seront ensuite discutées avec le patron. Toutefois, l’accord est effectué sous réserve de l’avis du médecin du travail. L’entente avec l’employeur demeure essentielle. En fait, en raison des limites de l’exploitation de l’entreprise, cette dernière peut refuser à mi-chemin. Vous devrez alors trouver une autre solution avec lui.

Enfin, le conseiller médical de la Caisse d’assurance maladie donne un avis favorable ou ne donne pas le versement d’indemnités journalières de subsistance. Celles-ci serviront de supplément salarial.

La durée de la mi-temps thérapeutique est également déterminée par l’assurance maladie. Il dépasse rarement un an. Spécial six mois Peut être prolongé une fois. Si le travail à la fin de cette période ne semble toujours pas compatible avec votre état de santé, vous devez aborder une autre solution. Par exemple, la reclassification, la reconnaissance de l’invalidité avec paiement d’une pension, la reconnaissance du statut de travailleur handicapé (QTHA), etc.

Comme pour toute interruption de travail de plus de 30 jours, une récupération efficace dépend d’un examen médical. Pratiqué par le médecin du travail, cela doit être fait dans les 8 jours suivant le retour à l’entreprise.

thérapeutique à temps partiel

Le principe du temps partiel thérapeutique reste en place afin que vous puissiez garder vos gains antérieurs. Votre employeur vous versera un salaire égal à vos nouvelles heures de travail. Le CPAM complète cette indemnité par des indemnités journalières de subsistance. Toutefois, elles sont limitées à 1,8 SMIC ou 2 738,19 euros bruts par mois au 1er janvier 2019.

Temps partiel thérapeutique — Reprise du travail léger

La reprise du travail à temps partiel pour des raisons thérapeutiques (TPT) ou la reprise du travail léger (RTL) est prescrite par le médecin traitant. Ce dernier croit que son patient ne peut pas retrouver sa position en plein soin, mais croit que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement. Le TPT permet à un employé de devenir progressivement un employé de son ancienne profession après un accident ou une maladie.

Pour les employés

Afin de permettre la reprise de l’emploi à temps partiel pendant la réception d’une indemnité d’assurance maladie, temps partiel thérapeutique à temps partiel ou la reprise de l’activité à temps partiel doivent : — à prescrire par le médecin traitant ; — Avant cela, il y a un arrêt d’emploi rémunéré à temps plein. Sauf pour les maladies à long terme (ALD). Dans ce cas, le le temps partiel thérapeutique ne peut pas être immédiatement précédé d’un emploi à temps plein ; — est soumis au consentement du conseiller médical pour le retour des travaux légers (RTL) ; — Sous réserve du consentement de l’employeur. Ce dernier n’est pas obligé d’accepter l’impossibilité d’un tel accord en raison des restrictions sur le fonctionnement de l’entreprise et peut s’en remettre. Si l’entreprise est d’accord, les conditions de mise en œuvre (répartition des jours ouvrables et des heures de travail dans la semaine) doivent être négociées entre l’employeur, l’employé et le médecin du travail.

Si toutes les conditions sont remplies, en plus du salaire payé par l’employeur, l’assurance maladie de la caisse primaire (CPAM) verse une indemnité sous forme d’indemnités journalières (IJ).

Pour qui ?

Tous les assurés du régime général peuvent bénéficier de ce régime de retour au travail avantage. À cette fin, les procédures de mise en œuvre décrites ci-dessus doivent être respectées.

Où est-ce que ça va et comment ?

Pour le médecin traitant, qui est l’interlocuteur préféré de l’assuré pour prescrire un traitement à temps partiel ou la reprise de l’activité bénigne. Lors d’une visite avant la récupération, le médecin du travail peut suggérer sa mise en œuvre. Elle peut également décider de l’aménagement du temps de travail ou des restrictions associées au retour thérapeutique à temps partiel ou à temps partiel.

Principe

Temps de travail approprié pour un salaire complet :

— Le salaire est payé en partie par l’employeur et en partie par la sécurité sociale. La CPAM compense la perte de revenu en conservant tout ou partie du paiement des prestations journalières d’assurance maladie versées à la fin de l’emploi à temps plein ; — Le cumulatif Le salaire partiel et les indemnités journalières ne doivent pas dépasser les gains de l’employé s’il travaille normalement ; — La durée et la répartition du temps de travail sont déterminées conjointement par le salarié et son employeur. Travailler tous les deux jours, six heures par jour ou juste le matin… toutes les variantes possibles restent possibles. La disposition est déterminée en fonction de la douleur de la profession, du temps du transport, de l’état général de la personne, des restrictions de la position, etc. — Les rendements à temps partiel se produisent généralement au même endroit, qu’ils soient ajustés ou non. Mais la prise de contrôle à une autre position est possible ; — La prescription thérapeutique initiale à moyen terme ne doit pas dépasser une période renouvelable de 3 mois. Six mois sont généralement considérés comme un maximum. Si le travail ne reprend pas à temps plein en cas de maladie après plusieurs mois peut, une action d’invalidité de la 1ère catégorie devrait être envisagée.

À SAVOIR

— le temps partiel thérapeutique doit être défini avant que la sécurité sociale n’ait exprimé la stabilisation ou la consolidation de la santé de l’assuré ; — L’accord de l’employeur est une priorité. Attribué par l’employé, le patron est tenu de prendre en compte la proposition de temps partiel thérapeutique. Si, en fait, la récupération thérapeutique à temps partiel n’est pas possible (par exemple : incompatibilité entre les contre-indications du certificat médical et les activités de l’employé), le médecin traitant prolonge l’interruption de travail à temps plein ; — à ne pas confondre avec l’accord du temps de travail, qui est décidé en accord avec l’employeur, mais ne donne pas droit à une indemnité supplémentaire ; — Cette période de réadaptation peut également aider à améliorer la santé de l’employé.

Dans la pratique

Après une période d’absence d’au moins 4 jours, votre médecin traitant peut prescrire un retour au travail à temps partiel pour des raisons thérapeutiques. Il indique sur sa prescription le pourcentage d’activité qu’il vous donnera en fonction de vos compétences (p. ex.

Si vous travaillez en privé, envoyez cette ordonnance à votre assurance maladie primaire (CPAM). Un certificat de votre employeur accompagne cette lettre et doit indiquer ce qui suit : — son accord de principe ; — le type de votre emploi ; — votre indemnisation.

Le

conseiller médical de la CPAM vous enverra ensuite votre consentement préalable, qui déterminera la durée de votre « temps partiel thérapeutique » et le montant de vos indemnités journalières. Obtenir le consentement de CPAM, vous devez faire une visite répétée chez le médecin du travail. Il évaluera ensuite votre capacité à occuper votre emploi à temps partiel à regagner.

Votre employeur doit tenir compte des conseils du CPAM et du médecin du travail. Pour cette raison, il doit ajuster les nouveaux horaires avec vous. Toutefois, elle peut constater que le temps partiel reste incompatible avec le fonctionnement de l’entreprise. Dans ce cas, vous pouvez demander une prolongation de l’absence de travail.

Le temps partiel thérapeutique représente un changement dans le temps de travail. Cela permet de passer à des heures temporaires à temps partiel pour des raisons médicales. L’objectif demeure de reprendre le travail à temps plein à long terme.

Le temps partiel thérapeutique est accordé : — immédiatement après la mise en place d’un travail pendant au moins 4 jours ; — lorsque le travail à temps plein est difficile dans le contexte d’une maladie de longue durée, — En cas de réadaptation ou de réadaptation professionnelle nécessaire à un lieu de travail compatible avec un état de santé.

La durée maximale de temps partiel thérapeutique est de 1 année, mais peut être prolongée. En outre, cette mesure ne concerne que le temps de travail et aucun autre système d’ajustement ou de reclassement (conversion).

La CPAM détermine la longévité et le montant de l’indemnité journalière correspondant au temps non travaillé dans l’entreprise. L’employé doit présenter un certificat de salaire chaque mois au cours d’une période donnée, à partir duquel l’indemnité reçue et l’indemnité à temps plein correspondront à l’indemnité reçue. Le paiement sera effectué après une période d’attente de 3 jours.

La période maximale de rémunération est de 3 ans, pendant laquelle l’employé peut recevoir un maximum de 360 indemnités journalières (équivalent à un salaire de 12 mois).

Si votre capacité à travailler est réduite d’au moins 2/3 en raison de votre maladie, vous pouvez recevoir une pension d’invalidité.

Savoir

– la perte de salaire due à la réduction du temps de travail peut être compensée par un soutien financier ; — Si après un traitement période à temps partiel n’est pas possible de faire une récupération à temps plein, il est possible de combiner une pension d’invalidité avec un emploi à temps partiel.

Temps partiel et fonction publique

Dans le secteur public, vous pouvez également demander un ajustement de vos heures de travail. Pour ce faire, contactez le médecin préventif ou le médecin du travail. Il évaluera votre situation et votre handicap. Le temps partiel peut alors être accordé après la publication de ce dernier. Le type de sous-ouvrage (50, 60, 70 ou 80 %) est ensuite déterminé pour une période fixe et renouvelable.

Votre rémunération sera recalculée en fonction du délai réel. Notez toutefois que vous pouvez compenser la perte de salaire par l’allocation d’invalidité pour adultes.

Vous pouvez également prendre un congé de maladie après 6 mois consécutifs, après une longue période d’indisponibilité d’une longue maladie ou après de longues vacances, un temps partiel thérapeutique reçu. Dans ce cas, vous pouvez bénéficier si la reprise de votre cellule de temps partiel est considérée comme bénéfique pour améliorer votre santé. Même si vous avez besoin de subir une réadaptation professionnelle ou une réadaptation pour trouver un emploi compatible avec votre état de santé.

Le

temps partiel pour des raisons thérapeutiques est accordé par des périodes de 3 mois, renouvelables, dans un délai d’un an pour la même condition. À la fin de cette période, vous retournerez au travail à temps plein ou pouvez postuler à temps partiel. Dans le cas d’un traitement à temps partiel, vous obtiendrez le plein salaire.

Graciane, Volontaire.